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Marques déposées par monsieur pierre moreau
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carriolensoleillée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

carriolensoleillée
Monsieur pierre moreau

Numéro de dépôt :
4427797
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
carriolensoleillée de pierre moreau

Présentation de la marque carriolensoleillée

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par monsieur pierre moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carriolensoleillée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur pierre moreau domicilié(e) 14 bis avenue de la vallée du lys - 37260 - Artannes-sur-Indre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carriolensoleillée, Monsieur pierre moreau domicilié(e) 14 bis avenue de la vallée du lys - 37260 - artannes sur indre - France.

La marque carriolensoleillée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carriolensoleillée arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


Monsieur pierre moreau - 14 bis avenue de la vallée du lys - 37260 - Artannes-sur-Indre - France


carriolensoleillée, Monsieur pierre moreau - 14 bis avenue de la vallée du lys - 37260 - artannes sur indre - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Thé ; épices ; boissons à base de thé.